Qui peut lancer une alerte RPS ? 

Quels sont les risques psychosociaux en entreprise ?

Les RPS regroupent l’ensemble des situations de travail qui peuvent porter atteinte à la santé mentale et physique des salariés. On distingue six grands facteurs de risques psychosociaux :

• L’intensité et le temps de travail.
• Les exigences émotionnelles.
• Le manque d’autonomie.
• Les rapports sociaux dégradés (isolement, conflits, manque de reconnaissance).
• Les conflits de valeurs.
• L’insécurité dans la situation de travail (précarité, réorganisations fréquentes, etc.).

 Tout cela peut entraîner chez vos collaborateurs de l’anxiété, des maladies cardiovasculaires ou encore des troubles du sommeil. Mais contrairement à certaines idées reçues, les RPS trouvent souvent leur origine dans une cause organisationnelle ou managériale et traduisent un déséquilibre dans le fonctionnement de l’entreprise.

À terme, ils peuvent nuire à la productivité de vos équipes et à votre marque employeur. Ils génèrent également des coûts élevés, à la fois humains, organisationnels et financiers.

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Qui peut exercer le droit d’alerte RPS ?

Plusieurs acteurs de l’entreprise peuvent exercer un droit d’alerte en matière de risques psychosociaux, chacun selon un cadre précis défini par le Code du travail. Tout salarié dispose d’un droit individuel d’alerte.

Lorsqu’il estime qu’une situation de travail présente un danger grave et imminent pour sa santé ou sa sécurité (article L. 4131-1 du Code du travail), il peut alerter directement son employeur. Le salarié peut aussi transmettre cette alerte à un élu du Comité social et économique (CSE), qui la fera suivre à l’employeur dans le cadre de ses missions de protection des salariés.

Le CSE dispose également d’un droit d’alerte propre, qu’il peut exercer de manière autonome. Enfin, le médecin du travail peut lui aussi exercer un droit d’alerte, lorsqu’il détecte un risque psychosocial à l’occasion de ses consultations ou de ses interventions au sein de l’entreprise. Il joue donc un rôle important dans la prévention des risques.

Comment lancer une alerte RPS ?

Il est vivement recommandé de rédiger un document écrit retraçant clairement la situation signalée. Il convient, tout d’abord, de rappeler les obligations légales de l’employeur en matière de santé et de sécurité au travail.  

Il est ensuite nécessaire de décrire les faits de façon factuelle, précise et objective, sans interprétation personnelle ni formulation vague. L’alerte doit mettre en évidence les risques identifiés pour la santé physique et/ou mentale des salariés concernés.

L’objectif est d’agir rapidement pour remédier à la situation et éviter qu’elle ne s’aggrave. Il peut donc être utile de proposer un diagnostic partagé, en associant le CSE et les représentants du personnel à l’analyse de la situation. L’objectif est d’encourager le dialogue social et de faciliter la recherche de solutions adaptées.

Enfin, si la situation le justifie, l’alerte peut s’accompagner de la proposition de recourir à un intervenant externe spécialisé en prévention des risques psychosociaux (ergonome, psychologue du travail, etc.).

Comment prévenir les RPS grâce à la formation ?

Des actions de formation ciblées restent la meilleure solution pour mettre en place une prévention efficace en matière de RPS. La formation professionnelle permet, en effet, aux différents acteurs de mieux comprendre les risques, d’identifier les signaux d’alerte, et de construire des réponses collectives adaptées.

Le CNFCE propose un large choix de programmes avec une formation risques psychosociaux, une formation santé et sécurité au travail, une formation dédiée aux membres du CSE, ou encore une formation référent harcèlement. 

Des formations sur mesure peuvent également être mises en place selon le secteur d’activité, les pratiques internes ou les profils de vos équipes. En présentiel, à distance, en inter ou en intra entreprise, le CNFCE propose un accompagnement adapté à chaque situation. Contactez un de nos conseillers par email ou par téléphone pour choisir la formation qui vous convient.