Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche

Logo CNFCE

Suivez-nous sur :

Formation SSCT pour membres du CSE - 5 jours obligatoire
  • 88% de stagiaires satisfaits
  • Agréée par la DRIEETS*

Formation SSCT pour membres du CSE : Formation de 5 jours rendue obligatoire par le code du travail

La création d'une commission SSCT (commission santé, sécurité et conditions de travail) au sein du comité social et économique (CSE) est obligatoire pour les entreprises de plus de 300 salariés.

La mise en place de la commission SSCT peut se faire également, soit par accord entre les délégués syndicaux et le CSE, soit par décision de l'employeur, et ce quelle que soit la taille de l'entreprise.

Cette formation SSCT pour membres du CSE, d’une durée de 5 jours, permet aux stagiaires (élus comme suppléants) d'appréhender efficacement leur rôle et de faire respecter leurs prérogatives sanitaires et sociales de représentants du personnel. Ils pourront disposer d’outils essentiels pour participer activement à l’amélioration des conditions de travail.

Le CNFCE est un organisme habilité à dispenser les formations en santé-sécurité et conditions de travail pour les membres du CSE/CSSCT.

Retrouvez également notre formation SSCT renouvellement de mandat sur 3 jours pour les entreprises de moins de 300 salariés et notre formation renouvellement SSCT de 5 jours pour les entreprises de plus de 300 personnes.

Arrêté n°IDF-2024-01-08-00001 du 08/01/2024.
Validité permanente.
Délivré par le Préfet de la Région d’Ile-de-France, sur proposition de la DIRECCTE.

Consulter nos modalités et délais d'accès
REF : SSI.176
  • inter

    Le format Inter-entreprise désigne une formation se déroulant dans les locaux de l’organisme de formation.

    Le tarif est fixé par participant.

  • intra

    La formation intra-entreprise se déroule dans les locaux de l’entreprise qui souhaite entreprendre la formation.

    La mobilité du CNFCE est nationale et internationale.

    Le tarif est fixé par jour/par groupe.

  • sur-mesureintra / E-learning

    Une formation sur mesure est une formation construite spécifiquement autour des besoins et attentes particulières de l’entreprise cliente. Cette notion de sur-mesure intègre le contenu mais aussi le format souhaité par le client.

    La formation sur-mesure se déroule dans les locaux de l’entreprise qui souhaite entreprendre la formation.

Chargement en cours
Format En présentiel ou à distance Durée 5 jours Prix 2 320,00 € HT / stagiaire
Consulter nos dates et lieux
Je m'inscris
Votre devis en 90 sec.
Format En présentiel ou à distance Durée 5 jours Prix 6 750,00 € HT / groupe
Je commande Votre devis en 90 sec.
Vous souhaitez une formation sur-mesure ou vous disposez d’un cahier des charges ? Déposer un cahier des charges Créer un module E-Learning

Sommaire

Objectifs pédagogiques de la formation SSCT pour membres du CSE

  • Disposer des connaissances légales pour promouvoir la santé, la sécurité et les conditions de travail dans l’entreprise
  • Connaître les risques et s’approprier les outils pour prendre part à la démarche de prévention
  • Être un acteur proactif de la santé et de la sécurité au travail et accompagner les mesures prises par l’employeur

Programme

Programme daté du 30/04/2025

Connaître les missions et les règles de fonctionnement du CSE

  • Identifier les enjeux économiques et sociaux d’un comité de santé-sécurité et conditions de travail
  • Mise au point sur la composition du CSE et de la CSSCT (l’élection, le mandat et les modalités électorales)
  • Panorama des moyens accordés aux acteurs du CSE et de la CSSCT
  • Interactions entre le CSE et la CSSCT
  • Les modalités de consultation
  • Les visites d’inspection
  • Focus sur la QVT : Qualité de vie au travail

S’approprier le fonctionnement de la commission SSCT

  • Point sur les acteurs du CSSCT (internes et externes)
  • Organisation du CSE et CSSCT : ordre du jour, délibérations, procès-verbal, compte-rendu
  • Préparation des réclamations et déroulement des réunions
  • Appréhender le statut du CSE : un statut protégé
  • Synthèse de l’obligation de discrétion des élus du CSE/CSSCT

Panorama des moyens accordés aux acteurs du Comité social et économique et de la CSSCT

  • Calcul des heures de délégation
  • Mise au point sur les extensions de liberté de déplacement et de circulation à l’intérieur et à l’extérieur de l’entreprise
  • Point concernant les droits d’affichage
  • Exercice du droit à la formation pour exercer leurs missions
  • Les outils et les ressources à la disposition des élus
  • Règlement intérieur et local du CSE
  • La communication avec les salariés de l’entreprise

Bilan des activités d’une commission santé, sécurité, et conditions de travail

  • Assurer l’inspection des lieux de travail
  • Analyser des situations de travail et des études des postes de travail
  • Quel travail d’enquête lors d’une maladie professionnelle, après un accident de travail ou un harcèlement sexuel ou moral ?

Aspects juridiques et réglementaires du CSE

  • Le contexte réglementaire en matière de SSCT
  • La notion d’obligation de sécurité et de faute inexcusable de l’employeur
  • La responsabilité civile et pénale
  • La délégation de pouvoir

Prendre connaissance des préventeurs internes/externes

  • Focus sur les grands principes de prévention : retour sur les normes concernant la santé/sécurité et les conditions de travail
  • Droits d’alerte et de retrait des travailleurs, droit d'alerte environnement, droit d'alerte libertés et droits fondamentaux : comprendre leur fonctionnement
  • Point sur la négociation annuelle sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
  • Mise au point sur les formations obligatoires en entreprise
  • Connaître les dispositions relatives à certains travailleurs

Développer des aptitudes à analyser les risques professionnels

  • Définition de la notion de prévention des risques professionnels - PRP
  • Définition d’un accident du travail – maladie professionnelle – accident de trajet
  • Focus sur les statistiques nationales
  • Les différents indicateurs de prévention (taux de fréquence / gravité)
  • Définir les coûts liés à un accident du travail et aux maladies professionnelles
  • Comprendre la méthode de l’arbre des causes

Maitriser la documentation à laquelle le CSE ou sa CSSCT contribue

  • Connaître les registres et documents : DUER, Plan de prévention
  • Le DUER ou le programme annuel de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail (PAPRiPACT)
  • Ses contenus obligatoires et le rapport de bilan
  • La consultation du CSE sur le DUER
  • L’accès au DUER, les formalités de son dépôt, sa transmission et sa conservation
  • Le passeport prévention : ses implications concrètes

Intervenir efficacement sur les questions de santé, sécurité et des conditions de travail

  • Connaître et prévenir les risques psychosociaux
    • Définition des risques psychosociaux
    • Les grandes familles de RPS et leurs spécificités
    • Les enjeux des risques psychosociaux
    • Les enjeux et conséquences des RPS dans une entreprise

Maîtriser le cadre de la prévention des risques professionnels

  • Définition des risques professionnels : de quoi parle-t-on ?
  • Mesures de prévention légales et réglementaires
  • Les différentes situations de travail (travail réel / travail prescrit)
  • Définitions : danger / risque / dommage
  • Savoir évaluer les dangers et les risques
  • S’informer sur les bonnes pratiques de prévention à mettre en place
  • Retour sur le DUER : rédaction et mise à jour
  • Retour sur le plan de prévention : présence d’entreprises extérieures
  • Focus sur la pénibilité au travail
  • Le CSE à l’avenir associé à la démarche d’évaluation des risques

Publics & pré-requis

Public cible

  • Travailleurs amenés à occuper une fonction de représentant au comité social et économique (CSE) de l'entreprise qui les emploie
  • Chefs d’établissement 
  • Personnes compétentes désignées par l’employeur pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels dans l’entreprise 
  • Responsables des ressources humaines et du personnel
  • Responsables hygiène, sécurité et conditions de travail

Pré-requis

Aucun prérequis pour suivre la formation SSCT pour élus du CSE - 5 jours

Méthodes pédagogiques

  • Formateurs en prévention des risques professionnels, titulaires d’un certificat de compétence délivré par l’organisme à l’issue d’une validation de leur aptitude à enseigner le sujet
  • Supports d’animation pédagogique formation SSCT obligatoire pour membres du CSE
  • Ce programme et ses supports pédagogiques tiennent compte des évolutions en lien avec la loi Santé au Travail n° 2021-1018 du 2 août 2021 (Journal officiel du 3 août 2021) et de la loi Climat n° 2021-1104 du 22 août 2021 (Journal officiel du 24 août 2021)
  • Auto évaluation préalable en amont de la formation
  • Évaluation des acquis en fin de formation

Nos avis clients

« Communication facile et efficace. »

CATALENT FRANCE BEINHEIM SA

Linda H. - Chargée de formation

« Projet mis en place avec beaucoup d'adaptabilité, réactivité et rigueur. »
Avis CNFCE Hôpital la Cité des Fleurs

Hôpital la Cité des Fleurs

Hassan O. - Responsable RH

« Catalogue de formation varié, équipe disponible par mail ou par téléphone, inscription facile sur le site Internet, mail de convocation reçu 10j avant le stage, formation de qualité, facture reçue 2j après la fin de la formation. En somme, tout est fluide et complet, c'est très agréable, bravo pour votre rigueur ! »
Avis CNFCE Wellspect

Wellspect

Cécile D. - Responsable service clients

« L'organisme s'adapte aux besoins de l'entreprise. »
Avis CNFCE Verspieren

Verspieren

Sandrine C. - Coordinateur formation

« Très satisfait sur la correspondance, la réactivité et la mise en place du projet. Animation très adaptée au personnel, axée sur l'échange et la mise en situation concrète de nos pratiques professionnelles. »

OGEC Collège de Saint Héand

Christophe C. - Gestionnaire de formation

« Bonne gestion. »

SNEF

Sophie M. - Chargée de formation

Expertise

Nos formateurs sont retenus pour leurs qualités pédagogiques, leur expérience et leur sympathie.

Réactivité

Nos conseillers pédagogiques se dévouent pour répondre à vos demandes dans les 48 heures.

Professionnalisme

Nous mettons notre expertise au service de la satisfaction de nos clients.

Qualité

Nous nous réinventons chaque jour pour assurer une qualité de service maximale à nos clients.

Une question ?
Un besoin ?

Formations complémentaires

CSE : maîtriser les missions de ses membres - DRT.13

Assurez la mise en place obligatoire du CSE et maîtrisez les missions des membres élus. Formation inter/intra entreprise sur Paris et toute la France.

Avis clients
2 jours

Inter : 1 310,00 € HT / stagiaire

Intra : 3 020,00 € HT / groupe

 Découvrir

Mise en place du CSE - DRT.146

Négociez au mieux la mise en place d'un comité social et économique (CSE) dans votre entreprise en suivant notre formation de 2 jours en inter/intra entreprise.

Avis clients
2 jours

Inter : 1 485,00 € HT / stagiaire

Intra : 3 020,00 € HT / groupe

 Découvrir

Référent Harcèlement sexuel et agissements sexistes pour CSE - DRT.147

Formez-vous aux exigences réglementaires et juridiques pour assurer au mieux vos missions de référent harcèlement et agissements sexistes dans un CSE.

Avis clients
1 jour

Inter : 810,00 € HT / stagiaire

Intra : 1 510,00 € HT / groupe

 Découvrir

CSSCT obligatoire - 5 jours - SSI.177

Maîtrisez le fonctionnement d'une commission santé, sécurité et conditions de travail dans un CSE avec notre formation CSSCT initiale pour membres du CSE.

Avis clients
5 jours

Inter : 2 320,00 € HT / stagiaire

Intra : 6 750,00 € HT / groupe

 Découvrir

Lanceur d'alerte - DRT.181

Maîtrisez le rôle et le nouveau statut du lanceur d'alerte depuis la loi Waserman, avec la formation lanceur d'alerte, de 1 jour, en présentiel/ à distance.

Avis clients
1 jour

Inter : 695,00 € HT / stagiaire

Intra : 1 510,00 € HT / groupe

 Découvrir

CSE plus de 50 salariés - DRT.144

Assurez vos missions d'élus du CSE au sein de votre entreprise. Formation CSE 2 jours pour entreprises de plus de 50 salariés sur Paris et France entière.

Avis clients
2 jours

Inter : 1 410,00 € HT / stagiaire

Intra : 3 020,00 € HT / groupe

 Découvrir

CSE entreprises de plus de 300 salariés - DRT.145

Appréhendez vos missions d'élus d’un CSE avec la formation CSE de 5 jours, pour les entreprises de plus de 300 salariés, en présentiel ou à distance.

Avis clients
5 jours

Inter : 2 320,00 € HT / stagiaire

Intra : 7 550,00 € HT / groupe

 Découvrir

Renouvellement CSSCT/CSE - 11 à 300 salariés - DRT.187

Renouvelez votre mandat de CSE/CSSCT et vos compétences en matière de prévention avec la formation de renouvellement moins de 300 salariés.

Avis clients
3 jours

Inter : 1 710,00 € HT / stagiaire

Intra : 4 050,00 € HT / groupe

 Découvrir

Elaborer son projet de mandat CSE - DRT.201

Structurez votre projet de mandat CSE pour l'adapter au contexte de votre entreprise grâce à notre formation de 2 jours, en présentiel et à distance.

Avis clients
2 jours

Inter : 1 530,00 € HT / stagiaire

Intra : 3 020,00 € HT / groupe

 Découvrir

Pourquoi choisir la formation SSCT pour membres du CSE

Suite aux ordonnances Macron, (ou ordonnances Loi travail), et plus précisément le décret du 29 décembre 2017, la CSSCT remplace la CHSCT. Des accords doivent être mis en place dans l’entreprise pour désigner ses membres. Le principal rôle de cette commission santé, sécurité et conditions de travail est d’assurer la sécurité des salariés et de prévenir les risques professionnels (risques psychosociaux, accident du travail etc.). La création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail est indispensable à certaines entreprises.

 

C'est notamment le cas des sociétés de plus de 300 salariés, ainsi que celles travaillant dans certains secteurs d'activité. Les comités sociaux et économiques ont cependant la possibilité de mettre en place une CSSCT, même sans obligation. Plus largement, tous les CSE disposent de certaines responsabilités concernant la santé, la sécurité et les conditions de travail dans l'entreprise.

 

Le droit d'alerte en cas de danger grave et imminent ou d'atteinte aux droits des personnes en est un exemple. Dans ce contexte, la loi exige que les élus participent à une formation SSCT obligatoire de 5 jours au début de leur mandat. Les stagiaires que nous formons seront en mesure d’appliquer les recommandations prévues par le Code du travail. Un membre du siège SSCT doit obligatoirement être formé aux aspects juridiques et sanitaires liés à ses missions.

 

Analyse des risques, actions de prévention et connaissances des procédés d’inspection en matière de santé, de sécurité et des conditions sont des éléments auxquels un membre du siège sera informé dans le cadre de ce stage. Notre consultant reviendra sur la documentation du CSE à propos de ces sujets. Le programme de formation comprendra également une mise au point sur les différents risques professionnels. Les participants effectueront ensuite des exercices pratiques, afin de se familiariser avec le rôle des membres de la CSSCT.

 

Comme pour chaque formation professionnelle, la rémunération est maintenue en cas d’absence des stagiaires. Les élus disposent d’un droit de congé pour les besoins de leur formation.

Pas de temps déduit des heures de délégation lors de cette absence, les élus se forment aux enjeux SSCT sur leur temps de travail. La durée de la formation SSCT initiale respecte la durée fixée par la loi, en fonction du nombre d'employés de votre entreprise.

  • 35 heures minimum (5 jours), quelle que soit la taille de l'entreprise

 

À l'issue de leur formation SSCT, les stagiaires effectueront une évaluation de leurs acquis, afin de vérifier leur niveau de connaissances. Au sortir du stage, ils seront capables de prendre des actions concrètes, au titre de leur mandat. Les stagiaires auront également une vision claire des missions qu'ils peuvent mener, en accord avec la législation.

 

Les élus de votre CSE pourront ainsi prendre leurs fonctions immédiatement et servir les intérêts de leurs collaborateurs. Vous avez besoin d'étudier les modules de ce stage professionnel pour vérifier qu'il convient à vos besoins ? Téléchargez notre programme en version PDF, si vous souhaitez le partager dans votre entreprise.

Vous avez des questions sur la formationSSCT pour membres du CSE ? Contactez-nous pour échanger autour de ce stage et de vos obligations.

Foire aux questions formation SSCT pour membres du CSE

A qui s'adresse la formation commission SSCT ?

La formation commission SSCT que nous proposons s'adresse aux :

  • Travailleurs amenés à occuper une fonction de représentant au comité social et économique (CSE) de l'entreprise qui les emploie
  • Membres du CSE souhaitant créer une commission santé, sécurité et conditions de travail
  • Chefs d’établissement
  • Personnes compétentes désignées par l’employeur pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels dans l’entreprise
  • Responsables des ressources humaines et du personnel
  • Responsables hygiène, sécurité et conditions de travail

Ce programme de stage vise uniquement les professionnels travaillant dans des entreprises de moins de 300 salariés. Votre société compte davantage de collaborateurs ? Le CNFCE propose une formation pour les commissions santé, sécurité et conditions de travail adaptée à chaque situation. Aucun prérequis pour les participants, cette formation SSCT conviendra à l'ensemble des élus, peu importe leur niveau de connaissances.

Vous avez besoin de conseils pour choisir un programme de stage qui convient à vos besoins ? Contactez-nous pour échanger autour des formations disponibles. 

Quelle est la durée de la formation commission SSCT ?

La durée de la formation commission SSCT est de 5 jours, quelle que soit la taille de l'effectif de l'entreprise.

Quelles sont les modalités et délais d’accès à la formation ?

Formation inter-entreprise

Le délai d’accès est fixé préalablement par la mise en ligne de nos dates de formation sur les fiches programmes.
Nous nous engageons à répondre à vos demandes d’informations dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.


Sous réserve d’ouverture de la session, et de la conformité des formalités administratives d’inscription, l’accès à nos formations inter-entreprise peut se faire dans un délai de 24h.

Formation intra-entreprise

Le CNFCE vous proposera des dates en fonction de vos disponibilités et de celles du formateur pressenti.

Sauf cas particuliers, et en fonction du mode de financement, le délai pour la mise en place d’une formation Intra est estimé entre 10 jours et 3 mois (si prise en charge par votre Opco).

Pour toute demande urgente, merci de nous contacter.

+

Les inscriptions sont accessibles via les formulaires d’inscription sur la fiche programme ou par téléphone au 01 81 22 22 18.