Centre National de la Formation Conseil en Entreprise

Formation RPS et CSSCT/CSE : actions et prévention

Durée conseillée 2 jours

Centre de formation validé Datadock

Formation RPS et CSE/CSSCT : Actions et prévention des risques

A quoi correspondent des risques psychosociaux (RPS) ? Comment prévenir les RPS au travail ? Quel rôle ont les membres du CSE (anciennement CHSCT) dans la mise en place d'actions de préventions ? Les risques psychosociaux correspondent, selon l'INRS, "à des situations de travail où sont présents, combinés ou non" : du stress, des violences internes ou externes à l'entreprise comme du harcèlement moral, sexuel, des menaces ou des agressions. La mise en place d'actions de prévention est donc nécessaire pour évaluer les différents risques et assurer un traitement en entreprise. Cette formation RPS et CSE (anciennement CHSCT dans le secteur privé) fera le point sur notions relatives aux risques psychosociaux et les actions de préventions à mettre en place pour garantir une bonne qualité de vie au travail. 

NB : Le CHSCT sera remplacé par le CSE (comité social et économique) dans le secteur privé. Retrouvez nos formations CSE dans notre catalogue. 

Objectifs pédagogiques de la formation RPS et CSSCT/CSE : actions et prévention

  • Comprendre la notions de RPS en entreprise pour mieux les prévenir 
  • Evaluer les différents risques et assurer un traitement interne et externe
  • Appréhender le rôle et les missions du CSSCT dans le cadre des RPS

Définitions des risques psychosociaux en entreprise 

  • Définir les termes : stress, souffrance, risque psycho-social'
  • Est-ce un phénomène nouveau ?
  • Comprendre l'impact des RPS sur la santé au travail et les salariés
  • Quels sont les enjeux des RPS au travail ? 
  • Se représenter le principe de qualité de vie au travail

Prendre connaissance du cadre réglementaire des RPS 

  • Evaluation de la nature et de l'étendue des risques pour l'employeur
  • Appréhender les principes de prévention
  • Organisation et rôle des acteurs de la prévention des risques au travail (Médecine du travail, employeur, CSSCT, CSE, RH, IRP, etc.)
  • Les principales ressources

CSSCT/CSE et RPS : appréhender le rôle des instances représentatives du personnel dans la prévention de ces risques 

  • Positionner la fonction CSSCT comme "le pilote" de la prévention des risques
  • Appréhender le rôle et les missions du CSSCT dans le cadre de la prévention des risques
    • Auprès de l'employeur
    • Auprès des salariés
  • Faire assurer la démarche de prévention
  • Comprendre le cadre d'intervention des membres du CSSCT

Mise au point sur la prévention et les moyens d'action du CSE/CSSCT

  • Assimiler les dispositifs de prévention, d'alerte et de traitement
  • Evaluer les indicateurs d'alerte et les signes avant-coureurs de RPS
  • Mise au point sur le droit d'alerte et le droit de retrait du CSSCT
    • Les outils de la prévention
    • Le plan d'action
    • Le document unique
    • Le plan de prévention
    • Les rapports de la médecine ou des inspecteurs du travail

Analyse des conditions de travail et des risques (enquête, consultation, expertise, médiation)

  • Comment assurer la mise en place de procédures internes ? 

Analyse des causes et des sources de risques psychosociaux 

  • Identification des principales sources de RPS
    • RPS et régulation sociale de l'entreprise
    • L'organisation et les conditions de travail
    • Les comportements managériaux
  • Savoir capitaliser sur les cas de RPS
    • Améliorer les systèmes de prévention RPS
    • Renforcer ou créer des éléments de veille
    • Créer de nouvelles actions préventives ou correctives
  • Conséquences des RPS sur les organisations et leur enchaînement
    • Les enjeux financiers
    • Les enjeux sociaux
    • Les enjeux environnementaux

Public cible

  • Membres du CSSCT
  • Direction d'entreprise
  • CSE

Pré-requis

Il est recommandé d'être membre du CHSCT pour suivre la formation RPS et CSSCT

Méthodes pédagogiques pour le stage RPS et CSSCT/CSE : actions et prévention

  • Apports théoriques et pratiques
  • Etudes de cas
  • Exercices pratiques
  • Echanges interactifs
  • Support de formation RPS et CSSCT

Dates et lieux

Date de début Date de fin Lieu de formation
Selon vos disponibilités Dans vos locaux Réserver
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