Formation ICPE : gérer une ICPE et maîtriser la réglementation
Qu'est-ce qu'une installation classée pour la protection de l'environnement ? Toute exploitation industrielle ou agricole présentant des risques pour l'environnement ou la santé des riverains, jusqu'aux sites Seveso. La réglementation applicable impose aux entreprises des obligations strictes.
Cette formation ICPE de 2 jours permet aux responsables de situer leurs activités dans le cadre réglementaire. Chaque participant apprend à identifier les différents régimes des installations classées et à conduire ses démarches administratives. Votre entreprise exploite ou projette une installation concernée ? Nous vous invitons à demander un devis ou à contacter nos conseillers.
Objectifs pédagogiques de la formation ICPE : Maîtriser la réglementation de ces installations
- Situer ses activités au sein des contraintes réglementaires et des démarches administratives
- Identifier ses responsabilités et maîtriser les prérogatives propres aux ICPE
- Comprendre et d'effectuer les démarches auprès des autorités de tutelle
Programme
Introduction à la formation ICPE : Qu'est-ce qu'une ICPE ?
- Visualiser les installations classées ICPE et leurs spécificités
- Les ICPE soumises à déclaration
- Les ICPE soumises à enregistrement
- Les ICPE soumises à autorisation
- Les ICPE sousmises à autorisation et à la directive IPPC / IED
- Les ICPE soumises à autorisation et servitude d'utilité publique (SEVESO)
- Appréhender la réglementation des ICPE : les points sur les évolutions réglementaires
Visualiser la classification des Installations Classés pour la Protection de l’Environnement ICPE
- Assimiler la nomenclature propre aux ICPE
Les établissements SEVESO (Vers un nouveau règlement CLP et une nouvelle directive SEVESO=SEVESO III )
- Prendre connaissance de la procédure de déclaration
- Enoncé des différents textes de référence
- Application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des installations classées
- Prendre connaissance de la procédure d'autorisation
- Ce qu'il faut savoir pour réaliser une étude d'impact d'une installation classée
- Ce qu'il faut savoir pour réaliser une étude de dangers
- Réaliser une analyse des capacités techniques et financières de l'exploitant
L'enquête publique : comment la faire réaliser ?
- Connaître les procédures d'ouverture de l'enquête publique
- Présentation du dossier au Conseil Départemental d'Hygiène (CDH)
Appréhender la décision finale relative à l'installation classée pour la protection de l'environnement
- Mise au point sur les régularisations et transferts (article L 514-2 et suivants du Code de l'Environnement)
- Prendre connaissance des modifications apportées à l'activité
- Appréhender les changements de nomenclature
- Visualiser les prescriptions de fonctionnement
- Se représenter la fiscalité des ICPE
Publics & prérequis
Public cible
- Dirigeants d'entreprise et personnels d'encadrement (responsable sécurité, environnement et travaux neufs...)
- Services Techniques des collectivités locales
- Responsables locaux du développement économique
La majorité de nos formations sont accessibles aux PSH. Pour toute question relative à l’accessibilité, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse contact-handicap@cnfce.com ou consulter cette page.
Prérequis
Aucun prérequis nécessaire pour suivre la formation ICPE
Méthodes pédagogiques
- Apports théoriques et pratiques
- Etudes de cas
- Echanges de groupe
- Support de cours Formation ICPE
- Auto évaluation préalable en amont de la formation
- Évaluation des acquis en fin de formation
Un formateur pour chaque métier, une expertise pour chaque besoin
Découvrez Fabienne D.
Fabienne D. est une experte en Qualité Sécurité Environnement et RSE, avec plus de 15 ans en tant que consultante formatrice auditrice QSE RSE dans divers secteurs d’activités, et 20 ans d'expérience en tant que responsable QSE RSE en industrie.
Elle a accompagné avec succès plus de 50 clients dans une démarche QSE RSE. Elle saura adapter vos formations à vos besoins.
Découvrez Etienne-Henri F.
Etienne-Henri, conseille et accompagne les entreprises et les collectivités dans le développement de leurs compétences, par l’amélioration des processus de production, par la sécurité au travail, les relations sociales et de la préservation de l’environnement. Je vous partage un retour d'expérience de plus de 25 ans d’activité, pluridisciplinaire et multiculturelle en QHSE.
Découvrez Frédéric M.
Frédéric M. est formateur et coach spécialisé en management, prévention des risques et performance durable.
Avec plus de 15 ans d’expérience dans l’accompagnement des entreprises et une solide culture sportive, il apporte des méthodes concrètes et inspirantes pour renforcer la cohésion et la motivation des équipes.
Il a aidé de nombreuses PME à conjuguer efficacité opérationnelle, bien-être au travail et développement humain.
Expertise de nos formateurs
Qualité de l'animation
Notes moyennes attribuées par les stagiaires de cette formation. Extraites à partir des questionnaires de satisfaction. Calcul effectué toutes les 48h.
Réserver une formation ICPE : Maîtriser la réglementation de ces installations
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| Du 06.10.26 au 07.10.26 | Classe virtuelle | |
| Du 14.10.26 au 15.10.26 | Marseille (13) | |
| Du 22.10.26 au 23.10.26 | Paris (75) | |
| Du 29.10.26 au 30.10.26 | Dijon (21) | |
| Du 09.11.26 au 10.11.26 | Classe virtuelle | |
| Du 18.11.26 au 19.11.26 | Aix-en-Provence (13) | |
| Du 26.11.26 au 27.11.26 | Paris (75) | |
| Du 08.12.26 au 09.12.26 | Toulouse (31) | |
| Du 16.12.26 au 17.12.26 | Nice (06) | |
| Du 28.12.26 au 29.12.26 | Paris (75) | |
| Du 12.01.27 au 13.01.27 | Classe virtuelle | |
| Du 21.01.27 au 22.01.27 | Strasbourg (67) | |
| Du 02.02.27 au 03.02.27 | Nantes (44) | |
| Du 10.02.27 au 11.02.27 | Classe virtuelle | |
| Du 18.02.27 au 19.02.27 | Marseille (13) | |
| Du 02.03.27 au 03.03.27 | Paris (75) | |
| Du 11.03.27 au 12.03.27 | Dijon (21) | |
| Du 22.03.27 au 23.03.27 | Classe virtuelle | |
| Du 30.03.27 au 31.03.27 | Aix-en-Provence (13) | |
| Du 08.04.27 au 09.04.27 | Paris (75) | |
| Du 19.04.27 au 20.04.27 | Toulouse (31) | |
| Du 28.04.27 au 29.04.27 | Nice (06) | |
| Du 10.05.27 au 11.05.27 | Paris (75) | |
| Du 18.05.27 au 19.05.27 | Lille (59) | |
| Du 27.05.27 au 28.05.27 | Classe virtuelle | |
| Du 08.06.27 au 09.06.27 | Lyon (69) | |
| Du 17.06.27 au 18.06.27 | Bordeaux (33) | |
| Du 29.06.27 au 30.06.27 | Paris (75) | |
| Du 08.07.27 au 09.07.27 | Classe virtuelle | |
| Du 20.07.27 au 21.07.27 | Strasbourg (67) | |
| Du 29.07.27 au 30.07.27 | Nantes (44) | |
| Du 16.08.27 au 17.08.27 | Classe virtuelle | |
| Du 24.08.27 au 25.08.27 | Marseille (13) | |
| Du 02.09.27 au 03.09.27 | Paris (75) | |
| Du 13.09.27 au 14.09.27 | Dijon (21) | |
| Du 23.09.27 au 24.09.27 | Classe virtuelle | |
| Du 05.10.27 au 06.10.27 | Aix-en-Provence (13) | |
| Du 14.10.27 au 15.10.27 | Paris (75) | |
| Du 26.10.27 au 27.10.27 | Toulouse (31) | |
| Du 02.11.27 au 03.11.27 | Nice (06) | |
| Du 16.11.27 au 17.11.27 | Paris (75) | |
| Du 24.11.27 au 25.11.27 | Lille (59) | |
| Du 02.12.27 au 03.12.27 | Classe virtuelle | |
| Du 13.12.27 au 14.12.27 | Lyon (69) | |
| Du 21.12.27 au 22.12.27 | Bordeaux (33) |
Avis vérifiés
4,5 / 5
Basé sur 20 avis soumis à un contrôle
Voir tous les avis sur ce site- 5 étoiles 12
- 4 étoiles 6
- 3 étoiles 2
- 2 étoiles 0
- 1 étoile 0
Résumé des avis
ICPE Maîtriser la réglementation de ces installations ressort comme une formation claire et utile, avec des formateurs jugés très pédagogues, à l’écoute et capables d’illustrer la réglementation avec des exemples concrets. Les participants retiennent surtout une meilleure compréhension des ICPE et des échanges qui rendent les points techniques plus simples à saisir.
Ce résumé est généré par IA Résumé basé sur un échantillon représentatif de minimum 10 avis contenant au moins 20 caractères. Ce résumé est mis à jour chaque semaine si le produit a reçu au moins 20 % d’avis supplémentaires.
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Parfait
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le cours correspondait bien aux attentes. peut-être une suggestion : adapter davantage le support au destinataire de la formation; ex : axer davantage le support de cours sur les contraintes constructives pour un constructeur et peut-être juste aborder les notion de fin de vie; tandis qu'avec un exploitant la notion de fin de vie - selon son besoin, peut être davantage nécessaire. une personnalisation du cours s'en suivra en fonction de la typologie du client. et pour cela, peut-être questionner de manière plus ciblée avant la formation pour adapter celle-ci. cela dit, je ne précise cela qu'avec une information très partielle qui est mon besoin propre exprimé et non le besoin de tous les collaborateurs. et encore une foir le cours dispensé répondait à mes attentes.
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Gwen est très compétente c’est un plaisir de l’avoir en formation .
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Formation de qualité avec une adaptation au fil de l eau sur la base des besoins exprimés.
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Enrichissante et a permis de m'éclairer sur les points noirs, formateur très intéressant et très pédagogue, illustre très bien ses propos et aide à la une compréhension rapide des informations.
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Formateur très clair et agréable
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Bons échanges pendant la formation, partage d'expériences.
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Très bonne formation
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Très bonne formation, informations riches et accessibles communiquées, très bon animateur qui a su étayer de différents exemples pour expliquer la réglementation.
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Très bonne formation, très intéressante.
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Réponds parfaitement à mes attentes.
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Grande pédagogie du formateur & prend le temps de répondre aux questions
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Formateur à l'écoute et de bons conseils
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Prevoir une journée seulement sur certains profils ou plus de détails concernant le contenu de la formation afin qu'on puisse mieux juger de l'adéquation de la formation
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Je suis satisfait de la formatrice, par contre il y avait quelques fois des problémes d'affichages et de connexions.
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Trés intéressant
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Formation en visio, formation conforme à mes attentes avec toutefois quelques problémes informatiques (mauvais questionnaire).
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Formation trés enrichissante, la formatrice s'est arrangée pour décaler la formation car j'avais des contraintes professionnelles, gréce à cette formation, la réglementation sur les icpe est beaucoup plus claire pour moi et je vais pouvoir mettre en place ce que j'ai vu au sein de l'entreprise dans laquelle je travaille
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- difficulté à suivre le fil rouge de la formation parfois ce qui a pu me laisser confuse sur les essentiels à retenir, plusieurs raisons possibles : manque de connaissances de base sur la thématique et beaucoup de points abordés. - la formatrice est à l'écoute de nos questions
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J'aurai préféré que ce soit séquencé (2h par jour par exemple).
Expertise
Réactivité
Professionnalisme
Qualité
Nos labels et certifications
Une question ? Un besoin ?
Pourquoi choisir la formation ICPE : Maîtriser la réglementation de ces installations
Des installations soumises à une réglementation exigeante
De nombreuses exploitations industrielles ou agricoles présentent des risques pour l'environnement ou la santé des riverains : pollution de l'air, de l'eau ou des sols, risque d'accident industriel. Pour encadrer ces activités, le code de l'environnement définit la catégorie des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Selon son niveau de dangerosité, chaque installation relève de l'un des trois régimes : déclaration, enregistrement ou autorisation. La nomenclature ICPE détermine le régime applicable et, avec lui, la procédure à suivre, jusqu'à l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale.
Les obligations réglementaires évoluent régulièrement. Entre les textes en vigueur et les évolutions à venir, maintenir la conformité d'un site exige une veille constante. Un dossier incomplet ralentit les démarches ; dans le cadre du régime d'autorisation, il peut même conduire à un refus. La mise en place d'une démarche rigoureuse représente donc un enjeu majeur de sécurité et de compétitivité pour les entreprises, partout en France.
Un contenu opérationnel pour sécuriser chaque projet
Le contenu de cette formation ICPE couvre à la fois le cadre légal et les étapes concrètes d'un projet d'installation classée. Les participants s'approprient la nomenclature, les différents régimes et les procédures associées : étude d'impact, étude de dangers, enquête publique, décision finale.
Les objectifs pédagogiques privilégient l'application immédiate. Études de cas, échanges de groupe et apports pratiques rythment les 2 journées. Chaque stagiaire réalise une évaluation de ses acquis en fin de session. De retour à son poste, il est en mesure de conduire les démarches propres à son type d'installation et de fiabiliser la conformité de son site.
L'accompagnement d'un organisme de formation de référence
Le CNFCE accompagne les entreprises et les collectivités dans leurs obligations qualité, sécurité et environnement. Notre formateur transmet une expertise nourrie par son expérience de terrain ; la qualité de nos formateurs vaut à cette formation la note de 4,5/5, attribuée par les stagiaires.
Les responsables environnement, HSE ou techniques choisissent le format adapté : inter-entreprise dans nos centres, intra dans les locaux de leur entreprise, avec une personnalisation possible des rubriques, ou classe virtuelle. Un besoin spécifique ou un cahier des charges ? Nous vous invitons à nous contacter pour construire votre projet sur-mesure.
Pour approfondir le sujet, découvrez notre formation ICPE 1510 dédiée aux entrepôts couverts, la fiche Responsable HSE ou l'ensemble de nos formations QHSE.
Foire aux questions formation ICPE : Maîtriser la réglementation de ces installations
Elle s'adresse aux dirigeants d'entreprise, aux responsables sécurité, environnement ou travaux neufs, aux services techniques des collectivités locales et aux responsables locaux du développement économique. Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre ce programme.
Oui. La formation existe en classe virtuelle, pour un participant seul ou un groupe complet. Le format inter-entreprise se déroule en présentiel dans nos centres, notamment à Paris, Lyon, Bordeaux ou Lille, aux dates affichées au calendrier. Le format intra se déroule dans vos locaux, partout en France.
La formation dure 2 jours. Chaque participant reçoit le support de cours de la formation et réalise une évaluation des acquis en fin de session, pour valider sa progression.
La réglementation distingue trois régimes, selon la gravité des dangers ou inconvénients de l'installation : la déclaration, l'enregistrement et l'autorisation. Les sites les plus sensibles, de type Seveso, relèvent d'obligations renforcées. La formation détaille chaque régime et la procédure administrative correspondante.
Une installation exploitée sans respecter la réglementation s'expose à des sanctions administratives et pénales : mise en demeure, suspension d'activité, voire fermeture. La conformité réglementaire protège l'entreprise, ses salariés et les riverains. Se former reste le moyen le plus sûr d'anticiper ces risques.
Formation inter-entreprise
Le délai d’accès est fixé préalablement par la mise en ligne de nos dates de formation sur les fiches programmes.
Nous nous engageons à répondre à vos demandes d’informations dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.
Sous réserve d’ouverture de la session, et de la conformité des formalités administratives d’inscription, l’accès à nos formations inter-entreprise peut se faire dans un délai de 24h.
Formation intra-entreprise
Le CNFCE vous proposera des dates en fonction de vos disponibilités et de celles du formateur pressenti.
Sauf cas particuliers, et en fonction du mode de financement, le délai pour la mise en place d’une formation Intra est estimé entre 10 jours et 3 mois (si prise en charge par votre Opco).
Pour toute demande urgente, merci de nous contacter.
Selon votre statut, plusieurs solutions s’offrent à vous pour financer votre formation avec le CNFCE :
- OPCO
- FNE
- Financements conventionnels
- FSE
Vous souhaitez financer votre formation professionnelle en tant qu’indépendant ? Sachez que vous pouvez obtenir une aide en vous tournant vers votre Fonds d’Assurance Formation (FAF).
Pour en savoir davantage sur nos solutions de financement, nous vous invitons à consulter notre page Comment financer ma formation au CNFCE.
Mise à jour de la page le 18/09/2026
